INFORMATIONS CONTRACTUELLES

Conditions générales de vente.

Document à compléter avant publication. Les conditions contractuelles définitives d’AVF n’ont pas été fournies. Ce modèle de page présente les rubriques à renseigner ; il ne constitue pas des CGV applicables.

1. Objet et champ d’application

À préciser : prestations concernées, catégories de clients, modalités d’acceptation des CGV et articulation avec la convention ou le contrat de formation.

2. Inscription et contractualisation

À préciser : procédure d’inscription, confirmation, prérequis, délais d’accès et documents contractuels remis au client ou au stagiaire.

3. Prix et paiement

À préciser : prix des formations, éventuelles exonérations de TVA, modalités de facturation, échéances et conditions de prise en charge par un financeur.

4. Organisation des prestations

À préciser : modalités à distance et en présentiel, équipements nécessaires, calendrier, accès aux modules e-learning et conditions d’accompagnement.

5. Annulation, report et interruption

À préciser : délais de prévenance, conditions financières, force majeure, absences et conséquences d’une interruption de parcours.

6. Réclamations, médiation et litiges

À préciser : canal de réclamation, délais de traitement, médiateur de la consommation si applicable, droit applicable et juridiction compétente dans les limites légales.

7. Données personnelles

Pour les demandes adressées depuis ce site, consultez notre politique de confidentialité. Les traitements liés à l’exécution d’une formation doivent également être décrits dans la documentation contractuelle correspondante.

Pour obtenir les conditions contractuelles en vigueur, contactez willy.tranchant@avfpro.fr.